Conseil Municipal (2) du 22 mars 2026
22/03/2026
- DL·2026·01 - Election du maire
- DL·2026·02 - Détermination du nombre des adjoints
- DL·2026·03 - Election des adjoints
- DL·2026·04 - Indemnités des élus
- DL·2026·05 - Délégation du conseil municipal a monsieur le maire
- DL·2026·06 - Désignation des représentants de la commune au syndicat AGEDI
- DL·2026·07 - Désignation des représentants de la commune au SDE 09
- DL·2026·08 - Désignation des représentants de la commune au SIVE de la Vallée de l’Hers
- DL·2026·09 - Désignation des représentants de la commune au SIAHBVA
- DL·2026·10 - Désignation du correspondant défense
- DL·2026·11 - Création des commissions communales
- DL·2026·12 - Remboursement des frais de déplacement des agents communaux et des élus du conseil municipal
Documents
